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Marques déposées par monsieur Alexandre Grosjean
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Les vergers de Maisonville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les vergers de Maisonville
Monsieur Alexandre Grosjean

Numéro de dépôt :
4599417
Date de dépôt :
16/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2029
Les vergers de Maisonville de Alexandre Grosjean

Présentation de la marque Les vergers de Maisonville

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2019 par monsieur Alexandre Grosjean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les vergers de Maisonville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Alexandre Grosjean domicilié(e) Chemin de Maisonville, Lieu-dit Maisonville - 54700 - Pont à Mousson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Grosjean domicilié(e) Chemin de Maisonville, Lieu-dit Maisonville - 54700 - Pont a Mousson - France.

La marque Les vergers de Maisonville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vergers de Maisonville arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

Alexandre Grosjean a également déposé les autres marques suivantes : La bûche lorraine , Eupholis.com


Monsieur Alexandre Grosjean - Chemin de Maisonville, Lieu-dit Maisonville - 54700 - Pont à Mousson - France


Monsieur Alexandre Grosjean - Chemin de Maisonville, Lieu-dit Maisonville - 54700 - Pont a Mousson - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.